Assurance buggy Dommages tous accidents



NOUS GARANTISSONS

• Les dommages subis par le véhicule assuré résultant :
- de collision avec un autre véhicule ;
- de choc avec un corps fixe ou mobile, distinct du véhicule assuré ;
- de versement du véhicule sans collision préalable ; - de la perte totale du véhicule assuré transporté par voie terrestre ou fluviale, par voie maritime ou aérienne entre pays où la garantie s'exerce ;
- d’actes de vandalisme, sous réserve d’un dépôt de plainte, y compris lorsque ces événements résultent d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires ;
- de forces de la nature, c’est à dire : chute de grêle, chute de neige provenant des toits, avalanche, inondations, glissement ou éboulement de terrain, lorsque ces événements ne sont pas qualifiés de catastrophes naturelles ;
• Les dommages subis par les pneumatiques, vétusté déduite, à condition que le véhicule ait également été endommagé.
• Les frais de dépannage, de remorquage ou de gardiennage s’ils sont la conséquence directe des dommages garantis, sur justification des frais exposés, dans la limite fixée au Tableau récapitulatif des garanties.

Outre les exclusions communes à l'ensemble des garanties, nous ne garantissons pas :
• les dommages partiels subis par le véhicule assuré transporté par voie aérienne, fluviale, maritime ou terrestre ;
• les dommages occasionnés au véhicule :
- s’il est établi que le conducteur se trouvait lors du sinistre en état d’ivresse ou sous l’empire d’un état alcoolique (le seuil étant fixé par l’article R. 234-1 du Code de la Route) ou encore sous l’emprise de stupéfiants non prescrits médicalement, sauf s'il est prouvé que le sinistre est sans relation avec cet état,
- s’il est établi que le conducteur refuse de se soumettre aux vérifications obligatoires du taux d’alcoolémie après l’accident. Ces deux exclusions ne sont pas opposables au souscripteur lorsque le conducteur est un de ses préposés dans l’exercice de ses fonctions ;
• les dommages couverts au titre des garanties "incendie-explosion", "catastrophes naturelles", "catastrophes technologiques" ou "vol" ;
• les dommages indirects, tels que privation de jouissance, manque à gagner, dépréciation du véhicule assuré.
• les dommages directement liés à l’état de vétusté, à l’usure, au vice propre ou au défaut d’entretien du véhicule assuré ;
• les dommages occasionnés au véhicule assuré en cas de mise en fourrière, depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution.


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