Télécharger constat amiable d’accident assurance buggy



Le lien ci-dessous permet de télécharger le constat amiable d’accident automobile que vous pouvez utilisez en cas d’accident avec votre buggy. Il convient de l’imprimer en 2 exemplaires afin de le remplir en deux exemplaires ou bien effectuer une photocopie du constat car un constat amiable classique est un document carbone qui permet de dupliquer un deuxième exemplaire lorsque vous le remplissez. Dés que le constat est remplit chacun des conducteur de buggy doit envoyer un exemplaire a sa compagnie d’assurance buggy

Comment remplir le constat amiable


1. Il est très important de mentionner la date de l’accident sur le constat amiable d’accident.

2. Indiquez sur le constat si l’accident a eu lieur dans une centre ville ou en dehors de l’agglomération et précisez le lieu exact en indiquant parking lieu privé ou lieu public

3. Indiqué s’il y a des blessés lors de l’accident du buggy même léger.

4. Indiquez s’il il y a plusieurs buggy ou véhicules mis en cause dans l’accident et si des dégâts sont à déplorer exemple dégât a une clôture ou a un feu rouge et si il ya d’autres buggy ou véhicules endommagé lors de l’accident

5. Si il y a des témoins de l’accident il convient de le préciser en haut du constat en indiquant le nom prénom et numéro de téléphone. Attention si vous circuler avec votre buggy avec un passager celui-ci ne peut pas être considéré comme témoins car il circule dans votre buggy et son témoignage n’est pas recevable pour obtenir le recours assurance envers la compagnie adverse

Les éléments précisés sur le constat amiable d’accident sont indispensable à la bonne gestion de votre dossier sinistre assurance buggy

10. La précision de l’endroit du choc sur votre buggy est très important afin de déterminer et de comprendre par rapport aux croquis de quelle façon circule les véhicules ou les buggys. Ces éléments permettent à votre compagnie d’assurance de déterminer votre responsabilité lors de votre accident de buggy.

Même si vos dégâts sont léger il convient de le préciser en observation : souvent les dégâts sur le buggy apparaisse très superficiel avant démontage par le carrossier mais âpres démontage les dégâts sont souvent plus important que le
Au milieu du constat d’accident automobile il y les case numéroté de 1 a 17 elles permettent de déterminer votre responsabilité lors de l’accident avec votre buggy
Il faut faire attention a bien cocher les bonnes case et éviter que la responsabilité ors de cet accident de buggy se retourner contre vous .Il est donc très important de ne cocher que les cases correspondante a votre accident de buggy.

CASE 1 En stationnement /a l’arrêt avec votre buggy


Pour indiquer la nature du stationnement régulier ou irrégulier ou stationnement ou arrêt gênant.

CASE 2 Quittait un stationnement /ouvrait une portière


Attention ne cochez pas cette case si vous aviez repris le cours normal de la circulation au moment de l’accident avec votre buggy.

CASE 3 Prenait un stationnement avec le buggy


Attention, ne cochez pas cette case si vous rouliez avec votre buggy au pas ou en cherchant un emplacement pour vous garer mais uniquement si vous vous déplacer avec votre buggy.

CASES 4 5 votre Buggy sortait d’un parking


Il ne faut cochez pas ces cases si le lieu ou le buggy circulait est privé ou ouvert à la circulation publique.

CASES 6 et 7 Buggy s’engageait sur une place a sens giratoire

.
Complétez dans la rubrique observations si il y une notion de priorité à droite dans le sens giratoire

CASE 8 Heurtait à l’arrière en roulant dans le même sens


Il faut cochez cette uniquement lorsque vous avez percuté le véhicule ou buggy devant vous.

CASE 9 Buggy roulait dans le même sens sur une file différente


Dans le cas ou votre buggy ou véhicule se trouve a l’arrêt ne cochez pas cette case 9.
Signalez l’arrêt en observation.

CASE 10 Le buggy changeait de file


Un changement de file avec votre buggy ou un déboitement est considéré comme un changement de file

CASES 12 / 13 Le buggy virait à droite


Il faut cochez ces cases uniquement si votre buggy change de direction

CASE 15 Vous empiétai sur une voie réserver la circulation en sens inverse


Il faut cochez cette case que si vous rouliez avec votre buggy bien à droite.

CASE 17 Le buggy n’avait observé un signal de priorité


Il faut cochez cette case dans le cas du non respect d'un feu rouge ou d'un stop ou d’une priorité à droite exemple panneau de sens ou stop.

Schéma Case 13 Croquis de l’accident de buggy lors du choc


Il convient d’effectuer un croquis des véhicules ou buggy lors du choc en matérialisant les véhicules ou buggy par un rectangle et un delta pour préciser l’avant de chaque véhicule ou buggy. N’oubliez pas d’indiquer l’axe médian.
Ce croquis a une incidence important sur la notion de responsabilisé.

Onglet 14 observation


C'est dans cet onglet que l’on précise ou confirme ce qui s’est passé lors de l’accident cet onglet est très important pour confirmer ou non votre responsabilité ‘ lors de cet accident avec votre buggy

15. Signatures des conducteurs de buggy ou véhicule


Très important un constat d’accident automobile n’est valable que si il est signé par les 2 parties Après avoir bien relu le constat d’accident vous devez le signer a partir du moment où vous êtes d’accord sur les termes du constat.

Attention si vous n’êtes pas d’accord avec la déclaration du tiers vous n’êtes pas dans l’obligation de signer le constat par contre vous êtes dans l’obligation de transmettre vos coordonnées au tiers et dans l’obligation de déclarer ce sinistre a votre compagnie d’assurance qui assure votre buggy. Dans ce cas les dispositions du code des assurances s’appliquent et vous êtes partiellement responsable de l’accident avec votre buggy 50/50.

Conseil pour remplir le constat amiable d’accident buggy


Il faut remplir le constat lorsque l’autre conducteur du véhicule est présent
Si le conducteur adverse refuse de remplir le constat amiable il faut relevez son numéro d’immatriculation et son numéro de contrat d’assurance sur son papillon vert sur le pare brise.


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